LES REBUS CROISES
Présentation de la marque LES REBUS CROISES
Déposée le 14 février 1992 par MATHIEU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « LES REBUS CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES REBUS CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REBUS CROISES est expirée depuis le 14 février 2002.
MATHIEU Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08